Organiser la prévention

L’évaluation des risques professionnels n’est qu’une étape d’une démarche de prévention. Elle est l’occasion d’élaborer un document unique et un plan de prévention qui sont deux outils essentiels mais non suffisants pour mener une politique de prévention.

Mais les risques professionnels ne sont jamais absents de l'entreprise, ni totalement maîtrisés. Il est souhaitable d'anticiper les changements susceptibles d'induire de nouveaux risques ou de modifier ceux qui sont existants.

Seule une organisation de la prévention est à même de maintenir l’état de vigilance indispensable en matière de sécurité et de santé au travail.

Cela peut prendre la forme, d’un Système de Management de la santé et de la sécurité au travail (SMS) s'intégrant dans le management global de l'entreprise, afin

• d'intégrer la gestion de la santé et de la sécurité au travail dans toutes les fonctions de l'entreprise.
• d'adopter un dispositif qui permette de progresser régulièrement.

Dans tous les cas, il est utile de définir les objectifs de prévention, les réunions formelles et les occasions où la sécurité et la santé doivent être abordées.

Formaliser des objectifs de réduction des risques et suivre des indicateurs

• rapports d'activité permettant le suivi des actions de prévention mises en oeuvre,
• analyse de l'évolution des accidents du travail et des maladies professionnelles
  NB : la baisse des accidents du travail n’est que le résultat indirect des actions de prévention. Le nombre des accidents comme leur gravité ne peuvent constituer des indicateurs pertinents des actions engagées. Les indicateurs doivent surtout porter sur les actions de prévention, la réduction ou la maîtrise des risques.
• Adapter le système (affiner les indicateurs, ajuster les moyens...) par la conduite de revues de direction.

Le système doit pouvoir s'accorder avec les évolutions de l'entreprise pour continuer à être opérationnel pour l'encadrement et efficace pour les salariés.

Prévoir des réunions formelles où l’on traite de la sécurité

Elles ne sont pas toutes de même niveau d’information ou de réflexion, mais, elles ont toutes leur utilité :

Les réunions de direction
Systématiser le traitement des indicateurs de risques de santé et de sécurité lors de réunions de bilan,


Les réunions de service ou d’atelier
Abordent-elles les questions de sécurité et de santé ? Ce thème est-il mis à l’ordre du jour ?

A son niveau, l’encadrement intermédiaire est responsable des questions de sécurité et a un rôle à jouer. Il est souvent le premier à voir les contraintes auxquelles sont soumis les salariés et à tenir compte des possibilités réelles des personnes pour effectuer leur travail.

Il peut être le premier à recevoir les plaintes des personnes ou à détecter les anomalies dans la production ou l'organisation de travail.
Il constitue donc un relais essentiel pour informer la direction des problèmes ou à l'inverse pour informer les salariés des solutions retenues et des consignes de mise en oeuvre.

Détection des problèmes et informations sur les actions en cours constituent la base d’une dynamique constructive de la sécurité et la prévention.

Les réunions du CHSCT ou des DP
Elles sont l’occasion de :

• suivre les indicateurs,
• s’assurer des conditions de mise en œuvre des actions de prévention : Quelles questions nouvelles posent-elles ? Comment les salariés réagissent-ils ?
• réfléchir aux priorités en matière de prévention

Saisir les moments opportuns pour la prévention des risques professionnels

 L’organisation de la prévention a pour objectif d’intégrer les préoccupations de sécurité et de santé des salariés dans le fonctionnement quotidien de l’entreprise.

Il existe des moments particulièrement importants pour cela :

• l’achat d’un matériel de production ou d’un outillage.
• le ré-aménagement d’un local ou de ré-implantation de machines.
• la modification ou l’arrivée d’un nouveau procédé de fabrication
• l’intervention d’une entreprise extérieure. Le plan de prévention obligatoire est une occasion d’analyse des risques à partir de la manière dont les choses se passent concrètement.
• une nouvelle organisation du travail, une modification des procédures de travail.
• l’achat d’un moyen de protection collectif ou individuel.
• ….

A chaque fois, il est utile d’évaluer a priori les nouveaux risques susceptibles d’être introduits ou créés. Qui en a la charge ? (cf. le rôle des acteurs).

Se doter de moyens complémentaires d’analyse des risques

Même, sans modification substantielle des situations de travail, des informations montrent que les risques ne sont pas bien maîtrisés ou bien qu’il existe des situations où, a priori, le risque est accru. Il est donc utile de prévoir :

• l’utilisation d’ outils d’analyses pour chaque accident,
• l’ analyse du travail, lors de situations perturbées (dysfonctionnements, incidents, situations où la santé des travailleurs est remise en cause ...)

Définir le rôle de chacun des acteurs de l'entreprise

Pour systématiser la prévention, il est nécessaire que les rôles de chaque acteur soient définis et qu'ils disposent de moyens appropriés (nature, nombre ...) pour jouer leur rôle. (cf. les acteurs)

Schéma récapitulatif des objectifs et des moyens pour effectuer la démarche d'évaluation et de prévention